Pour célébrer en beauté les fêtes de fin d’année notre chef vous à mijoté quelques gourmandises à emporter (Menu en 3 plats à 39 euros, pièces apéritives salées, pièces sucrées, foie gras, truite fumée, chocolats fait maison…). En savoir plus.
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour le 12 Septembre 2024
Article 1. Données personnelles
1.1. Objet et utilisation
CBMH (Loma) collecte les données personnelles des Utilisateurs uniquement aux fins suivantes : échanges divers, traitements de vos demandes.
CBMH (Loma) collecte les seules données personnelles nécessaires à l’utilisation du Service, à savoir :
• Vos coordonnées (adresse mail, nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, données d’utilisation de nos services) ;
1.2. Type de données
1.3. Accès aux données
Vos données personnelles sont stockées dans des centres de données situés au sein de l’Union européenne, sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités mentionnées ci-dessus, et ne peuvent être communiquées qu’à nos sous-traitants dont nous garantissons la fiabilité. CBMH (Loma) s’engage à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans la cadre de la recherche des auteurs d’infractions commises sur Internet.
1.4. Droits de l’Utilisateur
Vos données personnelles sont stockées dans des centres de données situés au sein de l’Union européenne, sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités mentionnées ci-dessus, et ne peuvent être communiquées qu’à nos sous-traitants dont nous garantissons la fiabilité. CBMH (Loma) s’engage à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans la cadre de la recherche des auteurs d’infractions commises sur Internet.
1.5. Durée de conservation
Vos Données ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées aux présentes et ce conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et aux lois applicables.
Article 2. Propriété intellectuelle
2.1. Protection du site
CBMH (Loma) est le titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux éléments textuels, graphiques, sonores, vidéo ou de toute autre nature composant le Site, notamment la marque CBMH (Loma) à l’exception des informations renseignées par les Utilisateurs.
Dès lors, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du Site, de son contenu ou du Service, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de CBMH (Loma), est prohibée et constitue des actes de contrefaçon de droits d'auteur.
2.2. Protection des signes distinctifs
Les marques, logos, dénominations sociales, sigles, noms commerciaux, enseignes et nom de domaine de CBMH (Loma) permettant l'accès aux Services constituent des signes distinctifs ne pouvant être utilisés sans l'autorisation expresse et préalable du titulaire des droits de propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutive de contrefaçon de marque, en application des dispositions du Livre 7 du Code de la propriété intellectuelle, d'usurpation de dénomination sociale, nom commercial et de nom de domaine engageant la responsabilité civile délictuelle de son auteur.